Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. philippe cotten

Numéro de dépôt :
4031544
Date de dépôt :
11/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2023
Marque en couleurs, figurative de philippe cotten

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2013 par monsieur philippe cotten auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est monsieur philippe cotten domicilié(e) Calle Sabino Arana 40 - 08028 - Barcelone - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. philippe cotten domicilié(e) Calle Sabino Arana 40 - 08028 - Barcelone - Espagne.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031544.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 11 septembre 2023.

philippe cotten a également déposé les autres marques suivantes : FAIR HEALTH CENTER , ALEOD , Clinica Cotten


M. philippe cotten - Calle Sabino Arana 40 - 08028 - Barcelone - Espagne


M. philippe cotten - Calle Sabino Arana 40 - 08028 - Barcelone - Espagne


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; tisanes ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.